Documents en cours d’élaboration

En cours d’élaboration

Décisions portant délégation du directeur de l’AEFE pour signature, en date du 28/3/22

• d’un contrat de restauration
• d’un marché de nettoyage scolaire
• d’un marché de transport scolaire
• d’un marché de transport scolaire par bus pour les cours d’EPS du secondaire

Actes administratifs pour voyages scolaires – Décision du conseil d’établissement du 17/03/22

• Burghausen  le 27 avril 2022 – 5C
• Herrenchiemsee le 30 mai 2022 – 5C
• Furth im Wald du 13 au 17 juin 2022 – CM2a, CM2b, CM2c, CM2d

Décision n°2 / 025O08/2022  du 28/01/2022

• Décision relative aux droits à acquitter par les familles  

Décision n°1 / 025O08/2022  du 28/01/2022

• Décision relative aux conditions de rémunération des personnels en contrat local

Actes administratifs pour voyages scolaires – Décision du conseil d’établissement du 18/11/21

• Regensburg du 27 au 29 avril 2022 – CPa, CPb, CPc et CPe
• Nördlingen du 28 au 29 avril 2022 – 1ères SPÉ SVT
• Königsdorf du 13 au 15 juin 2022 – CE2e et CM1c

Acte administratif pour voyages scolaires – Décision du conseil d’établissement du 5/10/21

• Dublin du 2 au 6 mai 2022 – Classes de 3e

Décision portant modification de délégation de signature du directeur de l’AEFE

• portant sur l’engagement d’un avenant au contrat de MOE

Élections Conseil d’Établissement – Année scolaire 2021-2022

• Personnels enseignants du premier degré
• Personnels enseignants et d’éducation du second degré
• Personnels administratifs et de service
• Parents d’élèves (scrutin de liste)

Élections Conseil d’École – Année scolaire 2021-2022

• Parents d’élèves (scrutin de liste)

Décisions portant modification des délégations de signature de l’ordonnateur secondaire :

• Secrétariat Général
• Proviseur Adjoint
• Directeur du Primaire
• Mutualisation

L’ordonnateur secondaire du Lycée Jean Renoir :

• Nomination à compter du 1er septembre 2021
• Délégation de signature