Décision tarifs 2025-2026

• Décision tarifs pour l’année 2025-2026

Décision n°2 relative aux conditions de rémunération des personnels en contrat local

• Décision n°2 relative aux conditions de rémunération des personnels en contrat local

Décision n°1 relative aux conditions de rémunération des personnels en contrat local

• Décision n°1 relative aux conditions de rémunération des personnels en contrat local

Décision portant délégation de signature de la directrice générale de l’AEFE pour la réalisation d’une opération particulière (Gymnase)

• Décision portant délégation de signature de la directrice générale de l’AEFE pour la réalisation d’une opération particulière

Décision portant délégation de signature de la directrice générale de l’AEFE pour la réalisation d’une opération particulière

• Décision portant délégation de signature de la directrice générale de l’AEFE pour la réalisation d’une opération particulière

Décision relative à une autorisation exceptionnelle d’exécution de crédits

• Décision relative à une autorisation exceptionnelle d’exécution de crédits

Décision n°3 relative aux droits à acquitter par les familles

• Décision n°3 relative aux droits à acquitter par les familles

Élections Conseil d’Établissement – Année scolaire 2024-2025

• Personnels enseignants du premier degré
• Personnels enseignants et d’éducation du second degré
• Personnels administratifs et de service
• Parents d’élèves (scrutin de liste)

Élections Conseil d’École – Année scolaire 2024-2025

• Parents d’élèves (scrutin de liste)

Délégation signature pour le marché du nettoyage

• Délégation signature pour le marché du nettoyage

Décision Ambassadeur – CCPL n°2 année 2024-2025

• Décision ambassadeur – CCPL n°2 année 2024-2025

Décision Ambassadeur – CCPL n°1 année 2024-2025

• Décision ambassadeur – CCPL n°1 année 2024-2025

Reconduction des marchés de transports scolaires

• Reconduction des marchés de transports scolaires

Délégation signature pour le marché de restauration du secondaire

• Délégation signature pour le marché de restauration du secondaire

Délégation signature pour le marché de restauration du primaire

• Délégation signature pour le marché de restauration du primaire

Acte carte des emplois fermeture EF2D de mathématiques à la rentrée 2025

• Acte carte des emplois fermeture EF2D de mathématiques à la rentrée 2025

Décision n°4 relative aux droits à acquitter par les familles

• Décision n°4 relative aux droits à acquitter par les familles

Décision relative aux conditions de rémunération 2024

• Décision relative aux conditions de rémunération des personnels en contrat local

Décision tarifs 2024-2025

• Décision tarifs pour l’année 2024-2025

Décision n°3 relative aux droits à acquitter par les familles

• Décision n°3 relative aux droits à acquitter par les familles

Décision tarifs 2023-2024

• Décision tarifs pour l’année 2023-2024

Décision n°2 relative aux droits à acquitter par les familles

• Décision n°2 relative aux droits à acquitter par les familles

Acte carte des emplois ouverture EF2D Philo pour ZECO et ZENOS

• Acte carte des emplois ouverture EF2D Philo pour ZECO et ZENOS

Acte carte des emplois 1er degré n°11119

• Acte carte des emplois 1er degré n°11119

Élections Conseil d’Établissement – Année scolaire 2023-2024

• Personnels enseignants du premier degré
• Personnels enseignants et d’éducation du second degré
• Personnels administratifs et de service
• Parents d’élèves (scrutin de liste)

Élections Conseil d’École – Année scolaire 2023-2024

• Parents d’élèves (scrutin de liste)

Acte carte des emplois 1er degré n°844

• Acte carte des emplois 1er degré n°844

Délégation signature pour le marché du nettoyage

• Délégation signature pour le marché du nettoyage

Reconduction du marché de la restauration

• Reconduction du marché de la restauration

Délégation pour les travaux de rénovation du gymnase du site de Giesing

• Délégation pour les travaux de rénovation du gymnase du site de Giesing

Décision portant nomination des membres de la commission consultative paritaire locale n°1 de l’AEFE en Allemagne, en date du 13/10/2023

• Décision composition CCPL N°1

Décision portant nomination des membres de la commission consultative paritaire locale n°2 de l’AEFE en Allemagne, en date du 13/10/2023

• Décision composition CCPL N°2

Décisions relative au fonctionnement de l’Institut Régional de Formation (IRF) Europe Centrale et Orientale, à compter du 1er septembre 2023

• Nomination d’un ordonnateur secondaire IRF
• Délégation de pouvoir en faveur du chef de l’IRF
• Délégation de signature en faveur du chef de l’IRF

Décisions relative au fonctionnement de l’Institut Régional de Formation (IRF) Europe Centrale et Orientale, du 28 au 31/08/2023

• Nomination d’un ordonnateur secondaire IRF
• Délégation de pouvoir en faveur du chef de l’IRF
• Délégation de signature en faveur du chef de l’IRF

L’ordonnateur secondaire du Lycée Jean Renoir à compter du 1er septembre 2023

• Nomination
• Délégation de signature
• Délégation de pouvoir

L’ordonnateur secondaire du Lycée Jean Renoir du 28 au 31/08/2023

• Nomination
• Délégation de signature
• Délégation de pouvoir

Décisions portant délégation du directeur de l’AEFE pour signature, en date du 30/06/23

• d’un marché de ramassage scolaire de l’école primaire

Décision portant nomination des membres de la commission consultative paritaire locale n°1 de l’AEFE en Allemagne, en date du 22/02/2023

• Décision composition CCPL N°1

Décision portant nomination des membres de la commission consultative paritaire locale n°2 de l’AEFE en Allemagne, en date du 22/02/2023

• Décision composition CCPL N°2

Décision relative aux conditions de rémunération des personnels en contrat local, en date du 11/01/2023

• Décision Rémunération N°1/2022

Décision relative aux droits à acquitter par les familles, en date du 05/01/2023

• Décision relative aux droits à acquitter par les familles

Décisions relative au fonctionnement de l’Institut Régional de Formation (IRF) Europe Centrale et Orientale, en date du 21/12/2022

• Nomination d’un ordonnateur secondaire IRF
• Délégation de pouvoir en faveur du chef de l’IRF
• Délégation de signature en faveur du chef de l’IRF

Décision portant délégation du directeur de l’AEFE pour signature, en date du 23/11/22

• d’un marché de restauration

Décision portant délégation du directeur de l’AEFE pour signature, en date du 27/10/22

• d’un marché de transport scolaire

Décisions portant délégation du directeur de l’AEFE pour signature, en date du 20/7/22

• de reconduction d’un contrat de transport scolaire par bus pour les cours d’EPS du secondaire
• de reconduction d’un contrat de nettoyage scolaire

Décisions portant délégation du directeur de l’AEFE pour signature, en date du 28/3/22

• d’un contrat de restauration
• d’un marché de nettoyage scolaire
• d’un marché de transport scolaire
• d’un marché de transport scolaire par bus pour les cours d’EPS du secondaire

Décision portant modification de délégation de signature du directeur de l’AEFE

• portant sur l’engagement d’un avenant au contrat de MOE

Décisions portant modification des délégations de signature de l’ordonnateur secondaire

• Secrétariat Général
• Proviseur Adjoint
• Directeur du Primaire
• Mutualisation

L’ordonnateur secondaire du Lycée Jean Renoir

• Nomination à compter du 1er septembre 2021
• Délégation de signature 

Décision n°2 / 025O08/2022  du 28/01/2022

• Décision relative aux droits à acquitter par les familles

Décision n°1 / 025O08/2022  du 28/01/2022

• Décision relative aux conditions de rémunération des personnels en contrat local

Acte de carte des emplois des personnels détachés sur contrat auprès de l’AEFE – Décision du conseil d’établissement du 22/11/22

• Carte des emplois 1er degré, poste n°386
• Carte des emplois 1er degré, poste n°378

Élections Conseil d’Établissement – Année scolaire 2022-2023

• Personnels enseignants du premier degré
• Personnels enseignants et d’éducation du second degré
• Personnels administratifs et de service
• Parents d’élèves (scrutin de liste)

Élections Conseil d’École – Année scolaire 2022-2023

• Parents d’élèves (scrutin de liste)

Actes administratifs pour voyages scolaires – Décision du conseil d’établissement du 17/03/22

• Burghausen  le 27 avril 2022 – 5C
• Herrenchiemsee le 30 mai 2022 – 5C
• Furth im Wald du 13 au 17 juin 2022 – CM2a, CM2b, CM2c, CM2d

Actes administratifs pour voyages scolaires – Décision du conseil d’établissement du 18/11/21

• Regensburg du 27 au 29 avril 2022 – CPa, CPb, CPc et CPe
• Nördlingen du 28 au 29 avril 2022 – 1ères SPÉ SVT
• Königsdorf du 13 au 15 juin 2022 – CE2e et CM1c

Acte administratif pour voyages scolaires – Décision du conseil d’établissement du 5/10/21

• Dublin du 2 au 6 mai 2022 – Classes de 3e

Élections Conseil d’Établissement – Année scolaire 2021-2022

• Personnels enseignants du premier degré
• Personnels enseignants et d’éducation du second degré
• Personnels administratifs et de service
• Parents d’élèves (scrutin de liste)

Élections Conseil d’École – Année scolaire 2021-2022

• Parents d’élèves (scrutin de liste)

Conseil d’établissement du 22 novembre 2022

• Eléments présentés en séance
• Procès-Verbal

Conseil d’établissement du 4 octobre 2022

• Eléments présentés en séance
• Procès-Verbal

Conseil d’établissement du 21 juin 2022

• Eléments présentés en séance
• Procès-Verbal

Conseil d’établissement du 17 mars 2022

• Éléments présentés en séance
• Procès-Verbal

Conseil d’établissement du 18 novembre 2021

• Éléments présentés en séance
• Procès-Verbal

Conseil d’établissement du 5 octobre 2021

• Éléments présentés en séance
• Procès-Verbal

Conseil d’établissement du 24 juin 2021

• Procès-Verbal