Documents en cours d’élaboration

Décisions relative au fonctionnement de l’Institut Régional de Formation (IRF) Europe Centrale et Orientale, à compter du 1er septembre 2023

• Nomination d’un ordonnateur secondaire IRF
• Délégation de pouvoir en faveur du chef de l’IRF
• Délégation de signature en faveur du chef de l’IRF

Décisions relative au fonctionnement de l’Institut Régional de Formation (IRF) Europe Centrale et Orientale, du 28 au 31/08/2023

• Nomination d’un ordonnateur secondaire IRF
• Délégation de pouvoir en faveur du chef de l’IRF
• Délégation de signature en faveur du chef de l’IRF

L’ordonnateur secondaire du Lycée Jean Renoir à compter du 1er septembre 2023

• Nomination
• Délégation de signature
• Délégation de pouvoir

L’ordonnateur secondaire du Lycée Jean Renoir du 28 au 31/08/2023

• Nomination
• Délégation de signature
• Délégation de pouvoir

Décisions portant délégation du directeur de l’AEFE pour signature, en date du 30/6/23

• d’un marché de ramassage scolaire de l’école primaire

Décision portant nomination des membres de la commission consultative paritaire locale n°1 de l’AEFE en Allemagne, en date de 22/02/2023

• Décision composition CCPL N°1

Décision portant nomination des membres de la commission consultative paritaire locale n°2 de l’AEFE en Allemagne, en date de 22/02/2023

• Décision composition CCPL N°2

Décision relative aux conditions de rémunération des personnels en contrat local, en date du 11/01/2023

• Décision Rémunération N°1/2022

Décision relative aux droits à acquitter par les familles, en date du 05/01/2023

• Décision relative aux droits à acquitter par les familles

Décisions relative au fonctionnement de l’Institut Régional de Formation (IRF) Europe Centrale et Orientale, en date du 21/12/2022

• Nomination d’un ordonnateur secondaire IRF
• Délégation de pouvoir en faveur du chef de l’IRF
• Délégation de signature en faveur du chef de l’IRF

Décision portant délégation du directeur de l’AEFE pour signature, en date du 23/11/22

• d’un marché de restauration

Décision portant délégation du directeur de l’AEFE pour signature, en date du 27/10/22

• d’un marché de transport scolaire

Acte de carte des emplois des personnels détachés sur contrat auprès de l’AEFE – Décision du conseil d’établissement du 22/11/22

• Carte des emplois 1er degré, poste n°386
• Carte des emplois 1er degré, poste n°378

Élections Conseil d’Établissement – Année scolaire 2022-2023

• Personnels enseignants du premier degré
• Personnels enseignants et d’éducation du second degré
• Personnels administratifs et de service
• Parents d’élèves (scrutin de liste)

Élections Conseil d’École – Année scolaire 2022-2023

• Parents d’élèves (scrutin de liste)

Décisions portant délégation du directeur de l’AEFE pour signature, en date du 20/7/22

• de reconduction d’un contrat de transport scolaire par bus pour les cours d’EPS du secondaire
• de reconduction d’un contrat de nettoyage scolaire

Décisions portant délégation du directeur de l’AEFE pour signature, en date du 28/3/22

• d’un contrat de restauration
• d’un marché de nettoyage scolaire
• d’un marché de transport scolaire
• d’un marché de transport scolaire par bus pour les cours d’EPS du secondaire

Actes administratifs pour voyages scolaires – Décision du conseil d’établissement du 17/03/22

• Burghausen  le 27 avril 2022 – 5C
• Herrenchiemsee le 30 mai 2022 – 5C
• Furth im Wald du 13 au 17 juin 2022 – CM2a, CM2b, CM2c, CM2d

Décision n°2 / 025O08/2022  du 28/01/2022

• Décision relative aux droits à acquitter par les familles

Décision n°1 / 025O08/2022  du 28/01/2022

• Décision relative aux conditions de rémunération des personnels en contrat local

Actes administratifs pour voyages scolaires – Décision du conseil d’établissement du 18/11/21

• Regensburg du 27 au 29 avril 2022 – CPa, CPb, CPc et CPe
• Nördlingen du 28 au 29 avril 2022 – 1ères SPÉ SVT
• Königsdorf du 13 au 15 juin 2022 – CE2e et CM1c

Acte administratif pour voyages scolaires – Décision du conseil d’établissement du 5/10/21

• Dublin du 2 au 6 mai 2022 – Classes de 3e

Décision portant modification de délégation de signature du directeur de l’AEFE

• portant sur l’engagement d’un avenant au contrat de MOE

Élections Conseil d’Établissement – Année scolaire 2021-2022

• Personnels enseignants du premier degré
• Personnels enseignants et d’éducation du second degré
• Personnels administratifs et de service
• Parents d’élèves (scrutin de liste)

Élections Conseil d’École – Année scolaire 2021-2022

• Parents d’élèves (scrutin de liste)

Décisions portant modification des délégations de signature de l’ordonnateur secondaire

• Secrétariat Général
• Proviseur Adjoint
• Directeur du Primaire
• Mutualisation

L’ordonnateur secondaire du Lycée Jean Renoir

• Nomination à compter du 1er septembre 2021
• Délégation de signature